Recherche avancée
Résultats 76 à 82 sur 82 au total
Les sites internet de la CASA
www.casa2040.fr : le site dédié à la démarche CASA 2040 pour définir une véritable stratégie pour l‘aménagement durable du territoire pour les 20 ans à venir : habitat, économie, mobilités, transition
22/11/2021 12:56
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
28/02/2024 11:39
COVID 19 - Aides aux entreprises en 2021
à la source sur les revenus professionnels. Toute intervention avant le 22 du mois sera prise en compte pour le mois suivant. Bénéficier d’une extension des plans de règlement pour les dettes fiscales
11/05/2021 18:04
Lutte contre les nuisances sonores
pondération de +5 dB(A) est appliquée à la période du soir et de +10 dB(A) à celle de la nuit, pour tenir compte du fait que nous sommes plus sensibles au bruit au cours de ces périodes. Les statistiques d’exposition
24/12/2019 17:44
L’agriculture du territoire
de ces cultures pour améliorer les revenus des agriculteurs et agricultrices est donc à prendre en compte. Le risque étant que ce type de cultures devienne plus attractive au détriment de la production
30/07/2024 11:34
Raccordement à l’assainissement collectif
l’exception des appartements et immeubles collectifs, sur toutes les communes gérées en régie à compter du 2 septembre 2024. ( cliquez ici pour télécharger la délibération du Conseil Communautaire ) Le
30/03/2023 10:16
Programmes d'actions CAP AZUR
préférentiels sur un ensemble de structures sportives, culturelles et de loisirs. Objectif : Prendre en compte la mobilité des jeunes et développer un sentiment d’appartenance au territoire de CAP AZUR, riche
24/12/2019 17:44