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Collecte des cartons
collecte et la réduction des déchets ménagers sont des préoccupations fortes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et du syndicat de traitement Univalom. Dans cet objectif, la collectivité mène [...] quantité est jetée directement aux ordures ménagères ; lesquels sont incinérés. La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis souhaite donc mettre en place cette collecte spécifique afin de réaliser une
13/12/2024 10:44
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
13/12/2024 10:44
Actes administratifs
cette compétence Réglement de collecte Téléchargez le règlement au format pdf La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis met à votre disposition les rapports annuels sur le prix et la qualité du service
13/12/2024 10:44
Collecte des cartons
collecte et la réduction des déchets ménagers sont des préoccupations fortes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et du syndicat de traitement Univalom. Dans cet objectif, la collectivité mène [...] quantité est jetée directement aux ordures ménagères ; lesquels sont incinérés. La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis souhaite donc mettre en place cette collecte spécifique afin de réaliser une
13/12/2024 10:44
Tri à la source des biodéchets professionnels
déchets et à encourager le compostage. Gestion des déchets pour les professionnels La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et le syndicat de traitement des déchets UNIVALOM se chargent exclusivement
13/12/2024 10:44
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
13/12/2024 10:44
Calendriers de collecte
empreinte écologique et de s’engager toujours plus dans l’objectif « Zéro Déchet », la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis met à votre disposition les nouveaux calendriers de collecte en version numérique
13/12/2024 10:44
Subvention aux associations
Axes stratégiques d’orientation 2025 La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA), à travers sa Direction Habitat Logement, assure la mise en œuvre d’une politique locale sur la thématique du
17/12/2024 10:52
Appel à Projets - Cohésion sociale 2025
La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis mène une politique structurante qui a pour finalité de renforcer la cohésion sociale sur son territoire. Pour garantir ses effets, elle accompagne les actions
24/12/2019 17:44
La procédure de demande de logement social
place Je retire un dossier dans un des guichets de proximité du territoire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis en recherchant la commune de mon choix Ou je télécharge le formulaire de demande [...] dépose mon dossier complet ou je l’envoie par courrier postal à l’adresse suivante Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – Les Genêts Antenne Logement – 449 route des Crêtes 06901 SOPHIA ANTIPOLIS [...] et jeudis matin Merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis – Les Genêts – Antenne Logement – 449 route des Crêtes 06901 Sophia Antipolis
11/05/2022 11:26
Vous êtes ?
logement pour le louer : L’Agence Nationale de l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) et la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peuvent vous accompagner financièrement et techniquement dans votre projet
13/12/2024 15:58
Opération broyage sapins 2025
Les enjeux de l’opération Cette action collective permet de valoriser les sapins qui seront transformés en broyat (déchets verts broyés) et réutilisés en paillage sur les espaces verts de la Commune.
13/12/2024 15:03
Le réseau Envibus
ENVIBUS, le réseau de transports en commun de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis, dessert les 24 communes qui composent notre territoire. Envibus est un réseau axé sur une démarche qualité
24/12/2019 17:44
Moulin d'Opio : réouverture le 28 octobre 2024 pour la presse des olives
Cette réouverture marque une étape importante pour la mise en valeur des savoir-faire locaux et le soutien à l'oléiculture du département. Ce projet a vu le jour grâce à l'implication de la CASA et au
09/10/2024 16:57
Collecte des cartons
collecte et la réduction des déchets ménagers sont des préoccupations fortes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et du syndicat de traitement Univalom. Dans cet objectif, la collectivité mène [...] quantité est jetée directement aux ordures ménagères ; lesquels sont incinérés. La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis souhaite donc mettre en place cette collecte spécifique afin de réaliser une
06/12/2024 10:46
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
06/12/2024 10:46
Exonération de la TEOM
l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N, accorder une exonération [...] pour la collecte de leurs ordures ménagères. Pour ce faire, les professionnels du territoire de l’Agglomération doivent formuler une demande d’exonération sur le site internet de la CASA entre le 1er mai et [...] recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Communauté d'Agglomération de Sophia Antipolis pour délibérer sur les demandes d'exonérations de TEOM des sociétés ayant
06/12/2024 10:46
Collecte des cartons
collecte et la réduction des déchets ménagers sont des préoccupations fortes de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis et du syndicat de traitement Univalom. Dans cet objectif, la collectivité mène [...] quantité est jetée directement aux ordures ménagères ; lesquels sont incinérés. La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis souhaite donc mettre en place cette collecte spécifique afin de réaliser une
06/12/2024 10:46
Tri à la source des biodéchets professionnels
déchets et à encourager le compostage. Gestion des déchets pour les professionnels La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et le syndicat de traitement des déchets UNIVALOM se chargent exclusivement
06/12/2024 10:46
Actes administratifs
cette compétence Réglement de collecte Téléchargez le règlement au format pdf La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis met à votre disposition les rapports annuels sur le prix et la qualité du service
06/12/2024 10:46
Règlements de service et Rapports annuels
règlement, adresser une simple demande écrite à : Monsieur le Président de la CASA Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis ‘’Les Genêts’’, 449 Route des Crêtes, BP43 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX Rapports [...] rapports annuels établis depuis le transfert de la compétence Assainissement à la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis le 1er janvier 2020. Télécharger Rapport sur le prix et la qualité du service [...] service public d'assainissement 2023 PDF 5,3 Mo Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis Adresse : Domiciliation : Les Genêts - 449 Route des Crêtes, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS
30/03/2023 10:15
Raccordement à l’assainissement collectif
la communauté d’agglomération afin de disposer, lors de chaque demande de la dernière version en vigueur de ces formulaires. Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis
30/03/2023 10:16
Politique de gestion des données personnelles
La Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site agglo-sophiaantipolis.fr, soient conformes au règlement général
22/10/2018 11:54
Cartographie générale de tous les annuaires
22/10/2018 11:54
Les Élus
Le Président et les Vice-présidents Aux côtés du Président de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis, les 15 Vice-président(e)s et 9 autres membres du bureau composent le Bureau Communautaire et
17/09/2021 16:46
