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Assainissement des eaux usées
Règlements de service et Rapports annuels Assainissement collectif Assainissement non collectif Informations usagers par commune Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis [...] Les Genêts - 449 Route des Crêtes, BP43, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX 06600 Antibes Courriel : assainissement@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 50 Itinéraire
30/03/2023 10:11
Règlements de service et Rapports annuels
gestion du service d'assainissement se traduit chaque année par l’établissement par la Direction de l’Assainissement d’un rapport sur la qualité du service public d’assainissement. Ce rapport synthétise [...] qualité du service public d'assainissement 2021 PDF 6,4 Mo Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022 PDF 5,1 Mo Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération [...] protégeant l’intégrité et la pérennité des ouvrages publics d’assainissement. Le règlement intercommunal du service public d’assainissement non collectif étant actuellement en préparation, les règlements
30/03/2023 10:15
Informations usagers par commune
public d’assainissement collectif Informations usagers par commune : Antibes Juan-les-pins Assainissement Collectif : Réseaux, Raccordements, Stations d'épuration Direction de l'Assainissement C.A.S.A [...] Vence Assainissement Collectif : Réseaux, Raccordements, Stations d'épuration VEOLIA EAU - Service Assainissement Tel : 0969 329 328 Site internet : https://www.eau-services.com/ Assainissement Non Collectif [...] notairesassainissement@agglo-casa.fr Assainissement Non Collectif : Fosses septiques, filières de traitement autonomes, microstations agréées VEOLIA EAU Unité Locale Assainissement Non Collectif Chemin des Baraques
30/03/2023 10:16
Raccordement à l’assainissement collectif
spécifiques à votre projet, édictées par le service de l’assainissement, et les dispositions fixées par le règlement du service d’assainissement de votre commune. Ces documents sont téléchargeables ci-après [...] être adressés sur demande par courrier ou par courriel : assainissement@agglo-casa.fr Pour tout renseignement sur la gestion de l’assainissement dans votre commune ou pour obtenir le formulaire adapté, [...] les délais demandés, et de tenir informé le Service public d’assainissement collectif sous peine de majoration de la contribution assainissement instaurée conformément à l’article 1331-8 du Code de la Santé
30/03/2023 10:16
Réglement intérieur
Règlement droit public Règlement droit privé Régie transport Règlement droit privé Eau et Assainissement
09/03/2020 11:03
Assainissement non collectif
l'eau publique durable sur son territoire. Assainissement non collectif Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Diagnostic de votre assainissement individuel Votre propriété n’est pas r [...] devez disposer d’un dispositif d’assainissement autonome individuel conforme et l’entretenir. Conformément à la règlementation, le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) effectue à vos frais [...] des travaux dans les délais impartis, avant remblaiement. Installation (ou réhabilitation) d’un assainissement individuel Vous devez déclarer tout nouvelle installation au SPANC. Avant de contacter un i
30/03/2023 10:16
Préserver et acheminer l'eau
Trois compétences sont concernées prioritairement : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements Acquisition et financement d’un r [...] en eau potable constitue un enjeu commun pour lequel la contribution de tous est nécessaire. Assainissement et raccordements La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre
09/03/2020 10:19
Conseil Communautaire en direct
délibérations portant entre autres sur l'environnement et la biodiversité, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, l'habitat logement, les finances, etc. Si vous n’avez pas la possibilité de
13/02/2024 16:47
Conseil Communautaire en direct
du jour, 89 délibérations portant entre autres sur la politique de la ville, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, les budgets, le réseau Envibus, etc. Si vous n’avez pas la possibilité de le
05/12/2023 17:43
Les rapports annuels d'activité
service public - Élimination des déchets PDF 15,3 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Assainissement PDF 8,5 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Production et distribution de l'eau [...] d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF [...] Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Assainissement activités déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,5 Mo Budget Annexe Pépinières - Compte
17/10/2023 13:18
Conseil Communautaire en direct
À l'ordre du jour, 82 délibérations portant entre autres sur les budgets, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la gestion des déchets, les transports, etc. Si vous n’avez pas la possibilité
20/06/2024 16:48
Conseil Communautaire en direct le lundi 9 octobre 2023
site internet. À l’ordre du jour, 67 délibérations portant entre autres sur l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, l'action culturelle, les budgets, l'habitat/logement, etc. Si vous n’avez pas
04/10/2023 14:27
Conseil Communautaire en direct
délibérations portant entre autres sur le vote des budgets, l'action culturelle, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la cohésion sociale et politique de la ville, etc. Si vous n’avez pas la possibilité
03/04/2024 11:26
Les Commissions thématiques
commission. COMMISSION ENVIRONNEMENT - DECHETS Vice-Présidence : Lionnel LUCA COMMISSION EAU - ASSAINISSEMENT – PREVENTION DES INONDATIONS Vice-Présidence : Joseph CESARO - Jean-Pierre DERMIT COMMISSION
20/02/2020 11:07
Transition écologique
l’air : La planification territoriale, Le patrimoine, L’approvisionnement énergétique, eau et assainissement, La mobilité, L’organisation interne, La communication et la coopération. À ce jour, 226 co
16/09/2022 11:23
Vivre et habiter
primo –accédant Préserver et acheminer l'eau Trois compétences sont concernées : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements Se déplacer
24/12/2019 17:44
Règlement droit privé Eau et Assainissement
agent sera réputé connaître les mises à jour apportées aux documents. Règlement intérieur Eau-Assainissement Charte d’intendance générale Charte santé sécurité et conditions de travail Charte administrateur
16/09/2022 11:55
La gestion des risques d'inondation
s’inscrit dans le petit cycle de l’eau, c’est-à-dire le cycle domestique (avec l’eau potable et l’assainissement), directement lié à l’urbanisme et à l’équipement du territoire. Elle gère les risques d’inondation
19/05/2020 11:10
Le Bureau communautaire
la Biodiversité VILLENEUVE LOUBET CESARO Joseph Vice-président délégué à l'Eau et à l'Assainissement VALBONNE DERMIT Jean-Pierre Vice-président délégué aux Risques naturels et aux Risques majeurs
17/09/2021 16:48
Les compétences
compétences à titre obligatoire se sont poursuivies en 2020 avec la prise des compétences eau et assainissement. Téléchargez l'intérêt communautaire au format pdf Téléchargez le déliberation du conseil co
20/02/2020 11:16
Plan du site
financement d’un récupérateur d’eau de pluie Assainissement et raccordements Règlements de service et Rapports annuels Assainissement collectif Assainissement non collectif Informations usagers par commune
22/10/2018 11:54
Travaux d'assainissement : Antibes
Nous vous informons que des travaux de création de réseaux de refoulement d’eaux usées et d’eau potable sous la RD35 (sens Valbonne/Antibes : section Univalom / Bd. André Breton à Antibes) seront entr
25/01/2024 11:46
Travaux d'assainissement : Antibes
Nous vous informons que des travaux d’extension et de création des branchements d’eaux usées boulevard Gardiole BACON (Section Bd. De Bacon/Av. Des Chênes Verts) à Antibes, seront entrepris à compter
04/01/2024 17:49
Travaux d'assainissement à Biot
Nous vous informons que des travaux de réparation sur collecteur et branchement d’eaux usées, Rue du Mitan à Biot , vont être entrepris à compter du lundi 4 décembre 2023 pour une durée d’environ deux
01/12/2023 16:04
Travaux d'assainissement à Gourdon
Nous vous informons que des travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées , place Victoria à Gourdon, seront entrepris à compter du lundi 8 avril jusqu'au samedi 13 avril 2024 . Conformément à l’ar
03/04/2024 11:46