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Le Plan de Déplacements Urbains
CONCERTATION …U ne concertation publique "Mobilités : Changeons nos comportements !" s'est déroulée du 4 février au 11 mars 2019 Avec plus de 1 150 participants au total et plus de 800 commentaires et
05/10/2020 15:47
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
Elle participe à la mise en cohérence des Plans Communaux de Sauvegarde pour la partie inondation. Axe 4 - Prise en compte du risque inondation dans l’urbanisme : La révision des PPRI réalisée par l’Etat est
19/05/2020 12:07
Parenthèse
circonstance aggravante des « atteintes volontaires à l’intégrité de la personne ». La loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 étend cette mesure aux pacsés, ex-conjoints, ex-concubins et ex-pacsés. Elle reconnaît le
24/12/2019 17:44
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
ou cardiovasculaires. Y’a-t-il souvent des pics de pollution et combien durent-ils ? Au cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours
27/05/2021 10:23
Exonération de la TEOM
es suivants : Centre des impôts fonciers de Grasse et Antibes. Les données sont conservées pendant 4 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
es suivants : Centre des impôts fonciers de Grasse et Antibes. Les données sont conservées pendant 4 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer
08/07/2024 15:46
Assainissement non collectif
1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans pour défaut de structure, de sécurité ou d’implantation. Le SPANC effectuera une contre- visite
30/03/2023 10:16
La Perruche à collier
Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
Historique
commun en site propre pour le Bus Tram Antibes – Sophia, une enquête s'est déroulée du 19 janvier au 4 février 2015. Après avoir été déclaré d’utilité publique par arrêté du 18 juin 2013, le projet de Bus
19/02/2020 17:12
La procédure de demande de logement social
prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction [...] réglementaires Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
ouverte à tous : https://www.insectes.org/blog/en-quete-d-insectes-n44 Télécharger La fiche PDF 251,4 Ko
29/07/2024 16:31
Le Plan Climat Energie Territorial
prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Les sites Natura 2000
Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup » Le site « Rivière et Gorges du Loup » d'une superficie de 4 444 Ha, s'étend de la source du fleuve du Loup à jusqu’à l’embouchure à Villeneuve-Loubet Le site Natura
11/03/2020 10:39
La Mobilité innovante
autonomes retenues pour ce cas d’usage sont des Navya Shuttle d’une capacité de 15 places (11 assis et 4 debout), accessible aux personnes à mobilité réduite. Elle dispose d’une architecture de capteurs (lidars
19/02/2020 15:34
Enjeux du projet
enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le facteur 4 Dans le cadre du protocole de Kyoto, adopté en 2005, des objectifs chiffrés d’émissions de gaz à effet [...] compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 les émissions de GES en 2050 par rapport au niveau de référence de 1990. Atteindre cet objectif ambitieux
19/02/2020 17:07
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
route de Grasse – Les Allées Grenadine – Bâtiment D 06600 ANTIBES Tél. : 04 92 19 75 70 puis taper 4 accueil.logement@agglo-casa.fr ou vous rendre à la page suivante : https://www.agglo-sophiaantipolis
06/01/2022 15:42
Diagnostic de la vulnérabilité
CAS’ALABRI : Diagnostic de vulnérabilité face aux inondations Lorsque le bâti (habitat particulier ou collectif, entreprise, ERP, …) est exposé à un risque d’inondation vis-à-vis duquel il n'a pas été
27/04/2020 11:46