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Résultats 1 à 25 sur 28 au total
Appel à Projets - Cohésion sociale 2024
demande de subvention. Télécharger Appel à projet Cohésion sociale CASA 2024 PDF 202,0 Ko Dossier unique de demande de subvention CASA 2024 DOC 256,0 Ko Contrat engagement républicain PDF 437,8 Ko
24/12/2019 17:44
La jeunesse
pour l’obtention du BAFA - BAFD : https://www.jeunes.gouv.fr/bafa-bafd Téléchargez le livret BAFA 2024 au format pdf https://www.caf.fr/allocataires/caf-des-alpes-maritimes/offre-de-service/vie-person
05/10/2023 11:11
La Perruche à collier
n°2022-10 du 08 février 2022 autorise la régulation de la perruche à collier pour la période 2022 à 2024 dans le département des Alpes Maritimes. Carte d’identité NOM COMMUN Perruche à collier ORDRE Psi
14/04/2023 13:26
L'accession labéllisée CASA
il est nécessaire de ne pas dépasser les conditions de ressources suivantes (plafonds PSLA année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu [...] il est nécessaire de na pas dépasser les conditions de ressources suivantes (plafonds PLS+30% année 2024) sur le revenu d’imposition N-2 Nombre de personnes destinées à occuper le logement Plafond revenu
21/03/2023 15:20
Appel à Projets - Politique de la Ville
y résident. Appel à projets contrat de ville CASA 2024 - Téléchargez le document au format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle [...] attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Aider et vivre ensemble
2014 a fixé les principes de la nouvelle politique de la ville Appel à Projets - Cohésion sociale 2024 La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis mène une politique structurante qui a pour finalité
24/12/2019 17:44
Gérer ses déchets
21 avril CONFERENCE, CULTURE, ENVIRONNEMENT, EXPOSITION, FESTIVAL, LOISIRS, MARCHÉ, NATURE Loca’val 2024 - Valbonne village Le 21 avril ENVIRONNEMENT, EXPOSITION, FESTIVAL, LOISIRS Fête de la nature - Villeneuve [...] fabrique à infos ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre ENVIRONNEMENT Tous au compost 2024 ENVIRONNEMENT Collecte gratuite d'électroménager Toutes les actualités Infos pratiques Réduire Recycler
27/09/2023 11:06
Tri à la source des biodéchets
Comment gérer mes biodéchets sur la CASA Depuis début janvier 2024, il est devenu obligatoire que chaque citoyen puisse avoir à sa disposition une solution de compostage de proximité et/ou collecte séparée
23/02/2024 10:28
Tri à la source des biodéchets
Comment gérer mes biodéchets sur la CASA Depuis début janvier 2024, il est devenu obligatoire que chaque citoyen puisse avoir à sa disposition une solution de compostage de proximité et/ou collecte séparée
23/02/2024 10:29
Tri à la source des biodéchets
Comment gérer mes biodéchets sur la CASA Depuis début janvier 2024, il est devenu obligatoire que chaque citoyen puisse avoir à sa disposition une solution de compostage de proximité et/ou collecte séparée
16/02/2024 12:02
Accompagner les familles dans leur quotidien
synthèse du diagnostic CTG 2023 PDF 381,1 Ko La délibération PDF 10,4 Mo Le tableau de plan d’actions 2024-2028 PDF 489,7 Ko La synthèse du bilan des actions et évaluation de la démarche PDF 1,4 Mo
05/10/2023 09:54
Demander un logement social
Télécharger Demande de logement social PDF 317,6 Ko Plafonds de ressources en 2024 PDF 799,0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Conf [...] Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo
11/05/2022 11:25
Collecte des cartons
porte des déchets de carton sur le centre-ville d’Antibes et le vieil Antibes. À partir du 31 mai 2024, les collectes se dérouleront du lundi au samedi de juin à septembre de 10h à 15h selon les voies
10/10/2023 16:25
Collecte des cartons
porte des déchets de carton sur le centre-ville d’Antibes et le vieil Antibes. À partir du 31 mai 2024, les collectes se dérouleront du lundi au samedi de juin à septembre de 10h à 15h selon les voies
28/02/2024 11:32
Activ’TaTerre
Télécharger Appel à projet Activ’Ta Terre 2023-2024 PDF 283,4 Ko Dossier de candidature 2023-2024 PDF 289,5 Ko Fiche de désignation de projet 2023-2024 PDF 89,8 Ko Contact Pas d'image Service Environnement
11/02/2020 10:04
Autres déchets
utilisés par les professionnels de la restauration (2023) les gommes à mâcher (2024), les textiles sanitaires à usage unique (2024), les engins de pêche contenant du plastique (2025) les aides techniques médicales
27/09/2023 16:17
Autres déchets
utilisés par les professionnels de la restauration (2023) les gommes à mâcher (2024), les textiles sanitaires à usage unique (2024), les engins de pêche contenant du plastique (2025) les aides techniques médicales
04/10/2023 11:10
Autres déchets
utilisés par les professionnels de la restauration (2023) les gommes à mâcher (2024), les textiles sanitaires à usage unique (2024), les engins de pêche contenant du plastique (2025) les aides techniques médicales
27/09/2023 11:06
Exonération de la TEOM
de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière 2023 des locaux objets de la demande d’exonération, le relevé
09/07/2024 11:39
La procédure de demande de logement social
ressources 2024 PDF 793,3 Ko Flyer cotation de la demande de logement social PDF 19,6 Mo Documents réglementaires Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF [...] doivent pas dépasser un montant maximum réglementé. Téléchargez les "Plafonds de ressources en locatif 2024" au format pdf Je souhaite connaître la procédure d’attribution des logements sociaux Les logements
11/05/2022 11:26
Installer votre exploitation agricole et transmettre
En tant que porteur de projet agricole, la CASA, en partenariat avec les opérateurs agricoles du département, vous accompagne dans vos démarches d’installation à différents niveaux La mise en relation
30/07/2024 17:25
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
Territorial de la CASA 2024-2029 En décembre 2023, le Conseil communautaire a approuvé la Stratégie agricole et alimentaire de la CASA et l’adoption de son Projet Alimentaire Territorial 2024-2029. Les axes du [...] du plan d’action du PAT de la CASA 2024-2029 : En mai 2024, la CASA a obtenu par la DRAAF la labellisation niveau 2 « EN ACTION » de son PAT avec une priorité sur la précarité alimentaire. [...] de co-production multi-acteurs sera conservée tout le long de la mise en œuvre du PAT opérationnel 2024-2029 avec la proposition d'une gouvernance cohérente menée par le COPIL prenant en compte les com
30/07/2024 16:10
Exonération de la TEOM
nécessaires. Calendrier pour une demande d’exonération au titre de l’année 2025 : Jusqu’au 30 août 2024 : dépôt des demandes en ligne (toute demande reçue hors délais sera refusée) 30 août – 15 septembre [...] de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière 2023 des locaux objets de la demande d’exonération, le relevé
08/07/2024 15:46
Règlements de service et Rapports annuels
rapports annuels contribuent à l’essentiel de cette information. Règlements de service En date du 24 juin 2024, le règlement intercommunal du service public d’assainissement collectif de la CASA a été approuvé
30/03/2023 10:15
Végétaux
étendue à de nouveaux quartiers sur les communes d’Antibes, Biot et Valbonne à partir du 2 octobre 2024. Les zones pavillonnaires hors copropriété concernées par l’extension sont les suivantes : Antibes
23/02/2024 11:40