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10 ans de stratégie agricole
ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations agricoles de la CASA Axe 3 : Développer et promouvoir
30/07/2024 15:18
Accompagner l'emploi : PLIE
– 6 Bd Jacques Ugo Najate Abou – 07 88 78 68 95 n.abou@agglo-casa.fr Télécharger Flyer PLIE PDF 3,7 Mo
24/12/2019 17:44
Améliorer et rénover son logement
matin au 04.89.87.71.18 Exemple d'amélioration d'un logement Monsieur xxxxxx Réhabiliter un T3 de 64m², vide depuis 3 ans, pour le louer à tarif modéré Conventionne son logement très dégradé et vacant en loyer [...] ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire + 4 412 + 5 651 Critères
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Assainissement collectif
travaux ne sont pas conformes, l’attestation de non-conformité engendrera automatiquement un délai de 3 mois pour la mise en conformité, au-delà duquel, suivant le Règlement de votre commune, des pénalités [...] collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations pour le financement [...] septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation du 28 juin 2012 PDF 1,4 Mo Déliberation du 22 février 2012 PDF 1,3 Mo Châteauneuf Déliberation du 26 juin 2012 PDF 12,0 Ko La Colle-sur-Loup Déliberation du 28 juin
30/03/2023 10:16
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
Nichoirs à hirondelle de fenêtre - LPO PACA La prise en compte de la biodiversité dans le bâti se fait sur 3 grandes étapes : Végétaliser le bâti : créer des murs, toitures et façades végétalisées, favoriser les
29/07/2024 15:41
Bus-Tram
Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 [...] biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739,3 Ko Newsletter n°8 - Un chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque
24/12/2019 17:44
CASA’venir l’expo
métiers / citoyen. Associé à chaque thématique, une fiche pédagogique propose des activités (cycles 3 et 4), des projets et des liens pour aller plus loin (ressources, partenaires, lieux). Télécharger
24/12/2019 17:44
Cartographie des zones inondables
enquête publique sont consultables sur le site de la Préfecture des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la
19/05/2020 11:18
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
logement ou j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir
06/01/2022 15:42
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:25
Devenir propriétaire
Itinéraire En savoir plus ADIL COOP HLM Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Diagnostic de la vulnérabilité
cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact Pas d'image Courriel : casalabri@agglo-casa [...] pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les préconisations. Vous pourrez ensuite démarrer la
27/04/2020 11:46
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social (association
09/05/2022 17:23
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_5.pdf PDF 12,9 Mo 3_PPRE_CASA_Declaration_I [...] 4_PPRE_CASA_Declaration_et_incidences_travaux.pdf PDF 5,2 Mo 5_PPRE_CASA_Declaration_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20 [...] llons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Emballages en verre et système Cliiink
incontournable pour recycler votre verre tout en gagnant des récompenses. Mis en service sur la CASA le 3 juillet 2023 avec 60 bornes équipées sur les communes d'Antibes, Biot, Vallauris et Villeneuve Loubet
27/09/2023 11:06
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore
27/09/2023 11:25
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
27/09/2023 11:06
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
04/10/2023 11:15
Enjeux du projet
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
19/02/2020 17:07
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver [...] la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le prix de la vignette est de 3,67 € (montant avril 2021) , frais de port inclus. En cas de non possession de la vignette, l’amende
27/05/2021 10:23
Equiper, rénover ou construire un logement performant
faire votre simulation, rdv sur le site http://cadastresolaire-capazur.fr/ Télécharger Le guide PDF 3,6 Mo Contact Pas d'image Service environnement Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
11/02/2020 15:07
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
08/07/2024 15:46
Gens du voyage
Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les cartes grises [...] (remboursement du crédit en cas de solde positif lors du départ). Quelle est la durée de séjour ? 3 fois 60 jours maximum (180 jours) avec une interruption obligatoire de 30 jours entre 2 séjours Localiser
24/12/2019 17:44