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Raccordement à l’assainissement collectif
spécifiques à votre projet, édictées par le service de l’assainissement, et les dispositions fixées par le règlement du service d’assainissement de votre commune. Ces documents sont téléchargeables ci-après [...] être adressés sur demande par courrier ou par courriel : assainissement@agglo-casa.fr Pour tout renseignement sur la gestion de l’assainissement dans votre commune ou pour obtenir le formulaire adapté, [...] les délais demandés, et de tenir informé le Service public d’assainissement collectif sous peine de majoration de la contribution assainissement instaurée conformément à l’article 1331-8 du Code de la Santé
30/03/2023 10:16
Travaux d'assainissement à Villeneuve Loubet
Nous vous informons que des t ravaux de réhabilitation du collecteur d’eaux usées, Avenue Max Chaminadas à Villeneuve Loubet, seront entrepris à compter du 23 septembre 2024 pour une durée d’environ u
20/09/2024 11:00
Travaux d'assainissement : La Colle-sur-Loup
Nous vous informons que des travaux de remplacement du collecteur et des branchements d’eaux usées, Avenue Foch à La Colle-sur-Loup, seront entrepris à partir du 16 septembre pour une durée d’environ
06/09/2024 13:30
Règlements de service et Rapports annuels
gestion du service d'assainissement se traduit chaque année par l’établissement par la Direction de l’Assainissement d’un rapport sur la qualité du service public d’assainissement. Ce rapport synthétise [...] qualité du service public d'assainissement 2021 PDF 6,4 Mo Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement 2022 PDF 5,1 Mo Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération [...] protégeant l’intégrité et la pérennité des ouvrages publics d’assainissement. Le règlement intercommunal du service public d’assainissement non collectif étant actuellement en préparation, les règlements
30/03/2023 10:15
Informations usagers par commune
public d’assainissement collectif Informations usagers par commune : Antibes Juan-les-pins Assainissement Collectif : Réseaux, Raccordements, Stations d'épuration Direction de l'Assainissement C.A.S.A [...] Vence Assainissement Collectif : Réseaux, Raccordements, Stations d'épuration VEOLIA EAU - Service Assainissement Tel : 0969 329 328 Site internet : https://www.eau-services.com/ Assainissement Non Collectif [...] notairesassainissement@agglo-casa.fr Assainissement Non Collectif : Fosses septiques, filières de traitement autonomes, microstations agréées VEOLIA EAU Unité Locale Assainissement Non Collectif Chemin des Baraques
30/03/2023 10:16
Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis
16/05/2020 01:08
Assainissement non collectif
l'eau publique durable sur son territoire. Assainissement non collectif Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) Diagnostic de votre assainissement individuel Votre propriété n’est pas r [...] devez disposer d’un dispositif d’assainissement autonome individuel conforme et l’entretenir. Conformément à la règlementation, le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) effectue à vos frais [...] des travaux dans les délais impartis, avant remblaiement. Installation (ou réhabilitation) d’un assainissement individuel Vous devez déclarer tout nouvelle installation au SPANC. Avant de contacter un i
30/03/2023 10:16
Assainissement des eaux usées
Règlements de service et Rapports annuels Assainissement collectif Assainissement non collectif Informations usagers par commune Contact Direction Assainissement de la Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis [...] Les Genêts - 449 Route des Crêtes, BP43, 06901 SOPHIA-ANTIPOLIS CEDEX 06600 Antibes Courriel : assainissement@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 72 50 Itinéraire
30/03/2023 10:11
Conseil Communautaire en direct
À l'ordre du jour, 82 délibérations portant entre autres sur les budgets, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la gestion des déchets, les transports, etc. Si vous n’avez pas la possibilité
20/06/2024 16:48
Travaux d'assainissement : Tourrettes-sur-Loup / Biot / Châteauneuf
Tourrettes-sur-Loup Des travaux d’extension et création de branchements d’eaux usées sur la Route de Grasse (RD2210) à partir du 10 juin pour une durée d’environ un 1 mois . Conformément à l’arrêté de
05/06/2024 14:17
Travaux d'assainissement à La Roque-en-Provence
Nous vous informons que des travaux sur branchement d'eaux usées , 17 rue Fortuné Raybaud à La Roque-en-Provence, seront entrepris à compter du lundi 3 juin jusqu'au vendredi 14 juin 2024 . Conforméme
29/05/2024 15:33
Conseil Communautaire en direct
délibérations portant entre autres sur le vote des budgets, l'action culturelle, l'eau potable et l'assainissement des eaux usées, la cohésion sociale et politique de la ville, etc. Si vous n’avez pas la possibilité
03/04/2024 11:26
Je souhaite
ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre Stand Carte lol - RDV EMPLOI TRAVAUX Travaux d'assainissement à Gourdon Toutes les actualités Par ici les sorties Du 06 juil. Au 30 sept. CULTURE, EXPOSITION
13/03/2020 16:23
J'habite à
ENVIRONNEMENT, PROPRETÉ Challenge de tri du verre Stand Carte lol - RDV EMPLOI TRAVAUX Travaux d'assainissement à Gourdon Toutes les actualités Par ici les sorties Du 06 juil. Au 30 sept. CULTURE, EXPOSITION
13/03/2020 16:23
Travaux d'assainissement à Gourdon
Nous vous informons que des travaux de réhabilitation du réseau d’eaux usées , place Victoria à Gourdon, seront entrepris à compter du lundi 8 avril jusqu'au samedi 13 avril 2024 . Conformément à l’ar
03/04/2024 11:46
Les marchés publics
et maintenance du logiciel DEMup pour la gestion des encombrants 36 120.00 22/12/2023 SUD EST ASSAINISSEMENT 06800 2023_405 Achat de deux véhicules légers pour contremaitre 30 000.00 28/11/2023 UGAP 13182 [...] diagnostics des réseaux et ouvrages eaux usées Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-01-30 SUD EST ASSAINISSEMENT DU VAR 06200 2020_064 Prestation d'assistance système d'information 29100.00 € HT 2020-03-25 [...] Montant maximum : 39999.00 € HT 2020-06-29 SMC STE MONEGASQUE 98000 2020_210 Extension du SIG Assainissement au territoire de la CASA Montant maximum : 25000.00 € HT 2020-07-17 SAS ALTEREO INFORMATIQUE
31/03/2021 12:03
Les rapports annuels d'activité
service public - Élimination des déchets PDF 15,3 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Assainissement PDF 8,5 Mo Rapport annuel - Prix qualité service public - Production et distribution de l'eau [...] d'activité CASA PDF 37,2 Mo Budget Principal - Compte Administratif 2022 PDF 7,0 Mo Budget régie Assainissement - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget régie Transports - Compte Administratif 2022 PDF [...] Budget Annexe Théâtre Communautaire d'Antibes - Compte Administratif 2022 PDF 4,0 Mo Budget Annexe Assainissement activités déléguées - Compte Administratif 2022 PDF 3,5 Mo Budget Annexe Pépinières - Compte
17/10/2023 13:18
Préserver et acheminer l'eau
Trois compétences sont concernées prioritairement : l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif, et la gestion des eaux pluviales et des ruissellements Acquisition et financement d’un r [...] en eau potable constitue un enjeu commun pour lequel la contribution de tous est nécessaire. Assainissement et raccordements La CASA a pour ambition de préserver efficacement l'eau en mettant en oeuvre
09/03/2020 10:19
Transition écologique
l’air : La planification territoriale, Le patrimoine, L’approvisionnement énergétique, eau et assainissement, La mobilité, L’organisation interne, La communication et la coopération. À ce jour, 226 co
16/09/2022 11:23
Règlement droit privé Eau et Assainissement
agent sera réputé connaître les mises à jour apportées aux documents. Règlement intérieur Eau-Assainissement Charte d’intendance générale Charte santé sécurité et conditions de travail Charte administrateur
16/09/2022 11:55
Le Bureau communautaire
la Biodiversité VILLENEUVE LOUBET CESARO Joseph Vice-président délégué à l'Eau et à l'Assainissement VALBONNE DERMIT Jean-Pierre Vice-président délégué aux Risques naturels et aux Risques majeurs
17/09/2021 16:48
Les Commissions thématiques
commission. COMMISSION ENVIRONNEMENT - DECHETS Vice-Présidence : Lionnel LUCA COMMISSION EAU - ASSAINISSEMENT – PREVENTION DES INONDATIONS Vice-Présidence : Joseph CESARO - Jean-Pierre DERMIT COMMISSION
20/02/2020 11:07
La gestion des risques d'inondation
s’inscrit dans le petit cycle de l’eau, c’est-à-dire le cycle domestique (avec l’eau potable et l’assainissement), directement lié à l’urbanisme et à l’équipement du territoire. Elle gère les risques d’inondation
19/05/2020 11:10
La Mobilité innovante
jeune entreprise innovante spécialisée dans l’accompagnement au changement et en ingénierie eau, assainissement, énergie, déchets et déplacements. Ce programme a reçu le soutien de la Région Sud et de l’ADEME
19/02/2020 15:34
Réglement intérieur
Règlement droit public Règlement droit privé Régie transport Règlement droit privé Eau et Assainissement
09/03/2020 11:03