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Parenthèse
circonstance aggravante des « atteintes volontaires à l’intégrité de la personne ». La loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 étend cette mesure aux pacsés, ex-conjoints, ex-concubins et ex-pacsés. Elle reconnaît le
24/12/2019 17:44
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
ou cardiovasculaires. Y’a-t-il souvent des pics de pollution et combien durent-ils ? Au cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours
27/05/2021 10:23
Exonération de la TEOM
es suivants : Centre des impôts fonciers de Grasse et Antibes. Les données sont conservées pendant 4 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
es suivants : Centre des impôts fonciers de Grasse et Antibes. Les données sont conservées pendant 4 ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer
08/07/2024 15:46
Assainissement non collectif
1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans pour défaut de structure, de sécurité ou d’implantation. Le SPANC effectuera une contre- visite
30/03/2023 10:16
La Perruche à collier
Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
BioParc de Sophia Antipolis : Un pôle dédié aux sciences de la vie
Lancé en 2019, l'institut interdisciplinaire d'intelligence artificielle de Sophia Antipolis, l'un des 4 en France, développe différentes thématiques de recherche autour de l'intelligence artificielle fondamentale
09/07/2021 12:55
Historique
commun en site propre pour le Bus Tram Antibes – Sophia, une enquête s'est déroulée du 19 janvier au 4 février 2015. Après avoir été déclaré d’utilité publique par arrêté du 18 juin 2013, le projet de Bus
19/02/2020 17:12
La procédure de demande de logement social
prétendre à un T1, un couple à un T2, un couple ou parent isolé avec un ou deux enfant(s) à un T3, les T4 et plus étant réservé à des familles d’au moins 3 enfants. Ces règles peuvent varier légèrement en fonction [...] réglementaires Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs 2024-2030 PDF 4,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:26
La CASA s'inscrit activement dans le projet de Plan de Protection de l'Atmosphère 06 (PPA)
suivi et surveillance L’engagement de la CASA CASA seule porteuse des actions (2 actions) Action 15.4 : Développement du Bus-Tram entre Antibes et Sophia Antipolis Action 34 : Sensibiliser les particuliers
08/07/2021 20:50
Mentions légales
propriété exclusive de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis. En vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction
22/10/2018 11:54
La Rosalie des Alpes et la Magicienne dentelée
ouverte à tous : https://www.insectes.org/blog/en-quete-d-insectes-n44 Télécharger La fiche PDF 251,4 Ko
29/07/2024 16:31
Le Plan Climat Energie Territorial
prochainement. Nous contacter : casa2040@agglo-casa.fr Télécharger Déclaration d'intention PDF 1,4 Mo
11/03/2020 10:00
Plan du site
TOUTE L'ACTU LDA CASA] #2 - Mai 2021 TOUTE L'ACTU LDA CASA] #3 - Juillet 2022 TOUTE L'ACTU LDA CASA] #4 - Novembre 2022 TOUTE L'ACTU LDA CASA] #5 - Février 2023 TOUTE L'ACTU CDD CASA] #3 - Juillet 2022 [TOUTE [...] 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #2 - Novembre 2020 [TOUTE L'ACTU CASA] #3 - Janvier 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #4 - Février 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #5 - Avril 2021 [TOUTE L'ACTU CASA] #6 - Juillet 2021 [TOUTE L'ACTU
22/10/2018 11:54
Les sites Natura 2000
Natura 2000 « Rivière et Gorges du Loup » Le site « Rivière et Gorges du Loup » d'une superficie de 4 444 Ha, s'étend de la source du fleuve du Loup à jusqu’à l’embouchure à Villeneuve-Loubet Le site Natura
11/03/2020 10:39
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
près de 6 milliards d’euros, dans des secteurs stratégiques et vecteurs d’emplois. 38 000 salariés, 4 500 chercheurs et 5 000 étudiants y travaillent aujourd’hui. Le nom de la technopole a été suggéré par
06/03/2020 15:43
La Mobilité innovante
autonomes retenues pour ce cas d’usage sont des Navya Shuttle d’une capacité de 15 places (11 assis et 4 debout), accessible aux personnes à mobilité réduite. Elle dispose d’une architecture de capteurs (lidars
19/02/2020 15:34
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
près de 6 milliards d’euros, dans des secteurs stratégiques et vecteurs d’emplois. 38 000 salariés, 4 500 chercheurs et 5 000 étudiants y travaillent aujourd’hui. Le nom de la technopole a été suggéré par
24/12/2019 17:44
Enjeux du projet
enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le facteur 4 Dans le cadre du protocole de Kyoto, adopté en 2005, des objectifs chiffrés d’émissions de gaz à effet [...] compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 les émissions de GES en 2050 par rapport au niveau de référence de 1990. Atteindre cet objectif ambitieux
19/02/2020 17:07
Bus-tram : la réponse de la CASA aux enjeux de déplacements
enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le facteur 4 Dans le cadre du protocole de Kyoto, adopté en 2005, des objectifs chiffrés d’émissions de gaz à effet [...] compte tenu de l’augmentation prévisible de sa population, l’objectif à atteindre est de diviser par 4 les émissions de GES en 2050 par rapport au niveau de référence de 1990. Atteindre cet objectif ambitieux
20/02/2020 11:33
Les marchés publics
« Watty à l’école » Montant maximum : 30 800 € HT 05/10/2021 ECO CO2 SAS 92000 2021_271 Bus Tram section 4 diagnostic amiante 36 168 € HT 03/08/2021 SOCOTEC ENVIRONNEMENT 13290 2021_272 Certification Iso 9001 [...] Montant maximum : 39 000 € HT 23/11/2021 PROTECTAS SAS 35390 2021_384 Bus Tram Dépose et repose de 4 panneaux de COM 33 968 € HT 15/11/2021 EXTERION MEDIA SA 92 130 2021_398 Fourniture de denrées pour
31/03/2021 12:03
Qu'est-ce que le coronavirus COVID-19 ?
soins. Les activités collectives sont fortement impactées. Nous sommes actuellement en stade 3. Stade 4 : Fin de l’épidémie. Retour à la normale Comment s’organise la recherche autour du virus en France
17/03/2020 09:02
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
route de Grasse – Les Allées Grenadine – Bâtiment D 06600 ANTIBES Tél. : 04 92 19 75 70 puis taper 4 accueil.logement@agglo-casa.fr ou vous rendre à la page suivante : https://www.agglo-sophiaantipolis
06/01/2022 15:42
Les 24 communes
8h30 à 12h 2739 hectares 287 habitants Châteauneuf Maire : Emmanuel DELMOTTE Mairie de Châteauneuf 4, place Clemenceau 06740 CHÂTEAUNEUF Tél. : 04 92 60 36 03 Fax : 04 92 60 36 00 Contact : secretair
06/03/2020 16:30
Diagnostic de la vulnérabilité
CAS’ALABRI : Diagnostic de vulnérabilité face aux inondations Lorsque le bâti (habitat particulier ou collectif, entreprise, ERP, …) est exposé à un risque d’inondation vis-à-vis duquel il n'a pas été
27/04/2020 11:46