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Interview Jean LEONETTI
PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo [...] explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Guide_des_procedures_et_Reglement_interieur_CCPC.pdf PDF 2,5 Mo Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande
11/05/2022 11:27
Installer votre exploitation agricole et transmettre
communale https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Règlement national de l’urbanisme : https://outil2amenagement.cerema.fr/outils/reglement-national-durbanisme-rnu Services Urbanisme des mairies des communes [...] Téléchargez la carte des sites Natura 2000 de la CASA Site classé ou inscrit : Cette législation du 2 mai 1930, a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère [...] d’informations « Réseau RENETA » : https://youtu.be/m5UvJDYeclA La CASA a participée à l’installation de 2 espaces-test sur la commune de Valbonne et à Châteauneuf de Grasse en partenariat avec Mosagri et l’ADEAR
30/07/2024 17:25
Infos pratiques
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
27/09/2023 11:10
Informations usagers par commune
SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Biot Assainissement Collectif [...] SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Caussols Assainissement Collectif [...] SIEVI - Syndicat Intercommunal de l'Estéron et du Var Inférieurs 147, Bd du Mercantour Bât Mounier - 2ème étage 06200 NICE Tel. 04 92 08 27 27 Courriel : spanc@sievi.fr Châteauneuf Assainissement Collectif
30/03/2023 10:16
Historique
d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation ont fait l’objet [...] Sophia Antipolis, qui figure à la Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes Maritimes approuvée le 2 décembre 2003, a été confirmée, en 2008, dans le Schéma de COhérence Territoriale et le Plan de Déplacements
19/02/2020 17:12
Gérer ses déchets
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27/09/2023 11:06
Gestion des déchets - Mode d’emploi
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27/09/2023 11:06
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
Comment l’entretenir ? Il est important de nettoyer les mangeoires régulièrement (une fois toutes les 2 semaines environ). Vous pouvez utiliser du savon doux (type savon de Marseille), et rincer abondamment [...] ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur : la chaleur [...] ni élagage. Par ailleurs, la destruction du nid d’une espèce protégée constitue un délit passible de 2 ans d’emprisonnement et jusqu’à 150 000 euros d’amende. La destruction du nid d’une espèce chassable
29/07/2024 17:05
Gens du voyage
assimilé en cours de validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : [...] de séjour ? 3 fois 60 jours maximum (180 jours) avec une interruption obligatoire de 30 jours entre 2 séjours Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Direction Habitat
24/12/2019 17:44
Formulaires de demandes ou signalements
au 04 92 19 75 00. Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 11:07
Extension de la collecte des végétaux
végétaux PDF 7,9 Mo Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
22/08/2024 15:37
Exonération de la TEOM
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09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
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08/07/2024 15:46
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent [...] transports en commun le vélo le stationnement en parkings relai En cas de pic de pollution sévère (niveau 2), une troisième mesure est l’interdiction de circuler pour les véhicules les plus polluants dans des
27/05/2021 10:23
Entretien et restauration des vallons et cours d'eau
et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau Entretien et restauration des vallons : 2 piliers de la prévention des risques d’inondation Signaler un problème sur les vallons et cours d'eau
19/05/2020 11:36
Enjeux du projet
millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des déplacements
19/02/2020 17:07
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en [...] on de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en [...] on de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
04/10/2023 11:15
Emballages ménagers, journaux magazines
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:25
Emballages en verre et système Cliiink
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27/09/2023 11:06
Electroménager
magazines Autres déchets Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 12:00
Electroménager
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21/02/2024 11:47
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CASA_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_P [...] ion_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20230202_AP_Ouverture_enquête_publique_CASA_vallons.pdf PDF 2,2 Mo 20230525_AP_n_ [...] on.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Déchèteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 17:03
Déchetteries
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 11:06