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Résultats 1 à 25 sur 86 au total
10 ans de stratégie agricole
ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations agricoles de la CASA Axe 3 : Développer et promouvoir
30/07/2024 15:18
Accompagner l'emploi : PLIE
– 6 Bd Jacques Ugo Najate Abou – 07 88 78 68 95 n.abou@agglo-casa.fr Télécharger Flyer PLIE PDF 3,7 Mo
24/12/2019 17:44
Améliorer et rénover son logement
matin au 04.89.87.71.18 Exemple d'amélioration d'un logement Monsieur xxxxxx Réhabiliter un T3 de 64m², vide depuis 3 ans, pour le louer à tarif modéré Conventionne son logement très dégradé et vacant en loyer [...] ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 14 879 19 074 2 21 760 27 896 3 26 170 33 547 4 30 572 39 192 5 34 993 44 860 Par personne supplémentaire + 4 412 + 5 651 Critères
24/12/2019 17:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
format pdf Télécharger Guide DAUPHIN 2024 PDF 4,1 Mo Modèle 2024 charte valeurs républicaines PDF 152,3 Ko Modèle attestation sur l'honneur PDF 289,6 Ko Appel à projets Contrat de ville 2024 PDF 342,0 Ko
09/03/2020 10:03
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
Nichoirs à hirondelle de fenêtre - LPO PACA La prise en compte de la biodiversité dans le bâti se fait sur 3 grandes étapes : Végétaliser le bâti : créer des murs, toitures et façades végétalisées, favoriser les
29/07/2024 15:41
Bus-Tram
Télécharger Newsletter n°1 - Les réseaux (Septembre 2015) PDF 321,3 Ko Newsletter n°2 - Les murs (Décembre 2015) PDF 5,1 Mo Newsletter n° 3 - Les engins de chantier (Avril 2016) PDF 2,9 Mo Newsletter n° 4 [...] biodiversité (Mai 2017) PDF 1,002,7 Ko Newsletter n°7 - Aménagements cyclables (Septembre 2017) PDF 739,3 Ko Newsletter n°8 - Un chantier vert (Février 2018) PDF 370,9 Ko Newsletter n°9 - Le pont de la Valmasque
24/12/2019 17:44
CASA’venir l’expo
métiers / citoyen. Associé à chaque thématique, une fiche pédagogique propose des activités (cycles 3 et 4), des projets et des liens pour aller plus loin (ressources, partenaires, lieux). Télécharger
24/12/2019 17:44
Cartographie des zones inondables
enquête publique sont consultables sur le site de la Préfecture des Alpes-Maritimes et sur les sites des 3 communes concernées. Suite aux inondations de novembre 2019, le Préfet a prescrit en avril 2020 la
19/05/2020 11:18
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
logement ou j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir
06/01/2022 15:42
Demander un logement social
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté Agglomération
11/05/2022 11:25
Devenir propriétaire
Itinéraire En savoir plus ADIL COOP HLM Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Diagnostic de la vulnérabilité
cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact Pas d'image Courriel : casalabri@agglo-casa [...] pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec les préconisations. Vous pourrez ensuite démarrer la
27/04/2020 11:46
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social (association
09/05/2022 17:23
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
ur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_5.pdf PDF 12,9 Mo 3_PPRE_CASA_Declaration_I [...] 4_PPRE_CASA_Declaration_et_incidences_travaux.pdf PDF 5,2 Mo 5_PPRE_CASA_Declaration_N2000.pdf PDF 2,3 Mo 6_ANNEXE_CARTE_SECTEURS_10000.pdf PDF 4,2 Mo 7_ANNEXE_CARTE_VALLONS_PPRE_20000.pdf PDF 2,8 Mo 20 [...] llons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Panneau_Avis_A2_enquete_V3.pdf PDF 533,6 Ko
28/02/2024 11:39
Emballages en verre et système Cliiink
incontournable pour recycler votre verre tout en gagnant des récompenses. Mis en service sur la CASA le 3 juillet 2023 avec 60 bornes équipées sur les communes d'Antibes, Biot, Vallauris et Villeneuve Loubet
27/09/2023 11:06
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore
27/09/2023 11:25
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
27/09/2023 11:06
Encombrants
la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le Syndic [...] afin de gérer la présentation et d’optimiser le service. Volume maximum collecté par rendez-vous 6m³. Tout dépassement de volume ne sera pas collecté par nos services. Attention, Il est interdit de présenter
04/10/2023 11:15
Enjeux du projet
pour 7,3 millions d’euros. 2 e enjeu : Répondre à la demande d'éco-mobilité En terme de mobilité, l’agglomération se caractérise par une utilisation exceptionnelle de la voiture, plus des 2/3 des dé [...] de l’habitat aux transports et à l’aménagement du territoire. Objectif européen à moyen terme : le 3 fois 20 Un plan climat-énergie européen, (élément de la future directive cadre « énergies renouvelables [...] renouvelables ») et adopté le 23 janvier 2008 par la Commission Européenne, vise un objectif européen dit 3 X 20, consistant d'ici à 2020 à : diminuer de 20% les émissions de gaz à effet de serre ; réduire de
19/02/2020 17:07
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent aussi arriver [...] la vignette est élevé, plus le véhicule est polluant. En avril 2021, le prix de la vignette est de 3,67 € (montant avril 2021) , frais de port inclus. En cas de non possession de la vignette, l’amende
27/05/2021 10:23
Equiper, rénover ou construire un logement performant
faire votre simulation, rdv sur le site http://cadastresolaire-capazur.fr/ Télécharger Le guide PDF 3,6 Mo Contact Pas d'image Service environnement Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
11/02/2020 15:07
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
d’expiration antérieure au 31 décembre 2025, de collecte et de traitement des déchets, la copie des 3 dernières factures correspondantes acquittées sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière
08/07/2024 15:46
Extension de la collecte des végétaux
cliquer directement sur le point correspondant à votre adresse. La livraison sera réalisée dans les 3 semaines après votre demande si vous êtes éligible. Pour vérifier votre éligibilité à l’extension de
22/08/2024 15:37
Gens du voyage
Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les cartes grises [...] (remboursement du crédit en cas de solde positif lors du départ). Quelle est la durée de séjour ? 3 fois 60 jours maximum (180 jours) avec une interruption obligatoire de 30 jours entre 2 séjours Localiser
24/12/2019 17:44