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Résultats 1 à 25 sur 164 au total
Index égalité professionnelle
obligatoire, depuis le 1er janvier 2021, pour toutes les collectivités et établissements publics. Ainsi, l’index se calcule avec les informations se rapportant à l'année N-1. L’article 1 du décret n° 2024-802
26/09/2024 18:20
Raccordement à l’assainissement collectif
service public d'assainissement PDF 1,5 Mo Prescriptions travaux de branchement PDF 222,2 Ko Prescription bacs à graisses PDF 221,8 Ko Coupe type siphon disconnecteur PDF 1,1 Mo En phase de réalisation , les [...] l’assainissement collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations [...] établis avant le 1 er janvier 2022. Antibes Juan-les-Pins Déliberation du 12 juillet 2012 PDF 589,6 Ko Déliberation du 5 juin 2014 PDF 142,8 Ko Biot Déliberation du 26 septembre 2019 PDF 1,5 Mo Déliberation
30/03/2023 10:16
Le covoiturage
voient offrir leurs trajets; Les conducteurs sont également gagnants grâce à une rémunération allant de 1€ à 2€ par trajet et par passager en fonction de la distance parcourue. Comment programmer ses trajets
29/05/2024 18:21
Le stationnement
la CASA à vélo. Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Schéma d’orientation cyclable CASA PDF 420,3 Ko
19/02/2020 14:52
Test de Vélo à Assistance Electrique (VAE)
du quotidien ! Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Guide des déplacements au quotidien en anglais PDF
24/08/2021 16:10
Votre service de location longue durée de vélos électrique CASA Envélo !
Vous pouvez tester le vélo électrique pendant 3 mois, renouvelable 1 fois ! La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis propose un nouveau service de location de Vélo à Assistance Électrique, CASA
05/03/2024 09:40
Marquage Bicycode
sirlevelo.org Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Guide des déplacements au quotidien en anglais PDF
19/02/2020 15:30
Itinéraires "La CASA à vélo"
CASA à vélo Contact Info Mobilité Courriel : mobilite@agglo-casa.fr Télécharger Flyer vélo PDF 1,6 Mo Guide des déplacements au quotidien PDF 4,3 Mo Guide des déplacements au quotidien en anglais PDF
19/02/2020 15:50
L'actualité
27 janvier Photos 2022 Photos en date du 23 septembre Photos en date du 22 juillet Photos en date du 1er juillet Photos en date du 3 juin Photos en date du 8 avril Photos en date du 25 mars Photos en date [...] Photos en date du 14 janvier Photos fin 2021 Photos en date du 17 décembre Le projet Le projet PDF 7,1 Mo
24/11/2020 09:49
Le réseau des médiathèques
vous attestez accepter le règlement. L’abonnement créé lors de l’inscription sur place est valable 1 an, il est gratuit pour les résidents CASA et payant pour les résidents hors CASA (20 €/an pour les [...] Chancel 06600 Antibes Juan-les-Pins 04 92 19 75 80 Médiathèque des Semboules Résidence « Les Pins » B1, rue Robert Desnos 06600 Antibes 04 89 87 72 95 Médiathèque Sonia Delaunay 4 chemin Neuf 06410 Biot
04/03/2020 09:23
Pôle Innovation
Courriel : info@agglo-casa.fr Tél. : 04 89 87 70 00 Site Internet Télécharger Implantation du projet PDF 1,3 Mo
20/02/2020 11:57
La Sarrée
is_presse.pdf PDF 43,1 Ko delib_CASA__modalites_concertation_20072015.pdf PDF 1,2 Mo Dossier_concertation_Mars2018_blanc2103.pdf PDF 11,9 Mo Pst_Sarr_21janvier_SL2501.pdf PDF 5,1 Mo Reunion_Publique11avril2013
20/02/2020 11:54
Les Prés
déclaration d'intérêt communautaire PDF 571,7 Ko Espace à enjeux sur les communes de Biot et d'Antibes PDF 1,8 Mo Structuration d'une zone d'activité PDF 2,2 Mo Un secteur pavé de bonnes intentions PDF 982,3 Ko
04/03/2020 11:46
Le guide Petit Futé « Villages & Vallées d’Azur », itinéraires entre mer et montagne
Petit Futé "Villages & Vallées d'Azur" au format pdf (FR) PDF 35,1 Mo Le guide Petit Futé Préalpes d'Azur au format pdf (ANGLAIS) PDF 64,1 Mo
24/12/2019 17:44
Petit Futé - Préalpes d'Azur
Petit Futé "Villages & Vallées d'Azur" au format pdf (FR) PDF 35,1 Mo Le guide Petit Futé Préalpes d'Azur au format pdf (ANGLAIS) PDF 64,1 Mo
24/12/2019 17:44
Règlements de service et Rapports annuels
collectif Télécharger Réglement PDF 1,5 Mo Documents annexes Délibération du Conseil Communautaire PDF 1,9 Mo Convention spéciale de déversement type PDF 684,1 Ko Déliberation Pénalités en cas de n [...] Contrôle de conformité obligatoires dans le cadre de mutations PDF 783,1 Ko Déliberation Convention de rejet temporaire d'eaux de nappe PDF 2,1 Mo Déliberation Participation aux frais de branchement PDF 2,4 Mo [...] F.A.C. - Complément relatifs aux modalités de calcul PDF 1,5 Mo Réglement d'assainissement non collectif Télécharger Antibes Juan-les-Pins PDF 1,014,0 Ko Biot PDF 885,4 Ko Châteauneuf PDF 416,8 Ko La
30/03/2023 10:15
Assainissement non collectif
fournis dans le document établi par le SPANC à l’issue de sa mission de contrôle, dans un délai de 1 an en cas de dysfonctionnement majeur ou en cas de vente de votre propriété, ou dans un délai de 4 ans
30/03/2023 10:16
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
bois ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur :
29/07/2024 17:05
Le Hérisson, ce précieux allié du jardinier !
travers vos clôtures, sauf du côté de la route, pour éviter les accidents. Télécharger La fiche PDF 268,1 Ko
29/07/2024 15:12
Déchets professionnels
de la TEOM Demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1 Autres déchets Que faire de vos autres déchets grâce aux éco-organismes spécifiques ? Collecte des cartons
27/09/2023 11:09
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
08/07/2024 15:46
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
mes est particulièrement vulnérable en matière agricole et alimentaire puisqu'il produit seulement 1% des besoins alimentaires du territoire (contre 12% au niveau régional) et qu’un agriculteur sur deux [...] dizaine d’année en s’engageant en 2021 dans un Projet Alimentaire Territorial (PAT) labellisé niveau 1 « PAT en émergence » dans le cadre du dispositif France relance. Une large concertation La concertation [...] 250 participants réunis autour d’une quinzaine de temps d’échanges (COPIL, GT, ateliers, forum) sur 1 année (juin 2022 à juin 2023) 120 organismes et parties-prenantes associées : monde agricole, inst
30/07/2024 16:10
10 ans de stratégie agricole
a adopté dès 2012 une stratégie Agricole pour l’ensemble de ses communes membres avec 3 axes : Axe 1 : Préserver le foncier agricole du territoire Axe 2 : Développer le potentiel économique des exploitations [...] classement de zones Agricole (A) dans les PLU communaux : Gain de 650 hectares en zones A en 10 ans avec 1 110 ha en zones A dans 13 PLU ; 200 ha d’acquisition foncière par 13 communes depuis 2013 soutenue par
30/07/2024 15:18
L’agriculture du territoire
superficies : 5 114 ha prairies 65 ha d’arboriculture 40 ha de cultures maraîchères 16 ha d’horticulture 1 110 ha en zones Agricole dans les 13 PLU communaux de la CASA 36 ha en Zone Agricoles Protégée (Châteauneuf)
30/07/2024 11:34
Mésanges et lutte contre les chenilles processionnaires
forêts de feuillus), et de façon très sporadique, les Mésanges boréales. Télécharger La fiche PDF 838,1 Ko
29/07/2024 17:23