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La Perruche à collier
sur le territoire métropolitain est une infraction délictuelle punie de 150 000 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement. L’arrêté n°2022-10 du 08 février 2022 autorise la régulation de la perruche à [...] Diurne, sédentaire HABITAT Arboricole, niche dans les cavités REPRODUCTION Mars-Avril, 1 couvée/an (2 à 5 oeufs) ALIMENTATION Granivore et frugivore Ne les nourrissez pas, ne les recueillez pas, ne les [...] Ministère de la Transition écologique et solidaire (DREAL PACA) Télécharger La Perruche à collier PDF 2,4 Mo Arrêté préfectoral PDF 693,8 Ko
14/04/2023 13:26
Historique
d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation ont fait l’objet [...] Sophia Antipolis, qui figure à la Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes Maritimes approuvée le 2 décembre 2003, a été confirmée, en 2008, dans le Schéma de COhérence Territoriale et le Plan de Déplacements
19/02/2020 17:12
L'agriculture et l'alimentation
rémunérer les agriculteurs et les PME agroalimentaires. Fini par exemple le « 2 pour le prix d'1 », en revanche le « 3 pour le prix de 2 » restera possible. la disposition relative à l'interdiction de prix [...] Après avoir été adoptée par le Parlement le 2 octobre 2018, la loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et une alimentation saine et durable a été promulguée le 1er novembre
05/03/2020 16:24
Palettes végétales
pépinières, etc…) Télécharger Palettes végétales PDF 9,2 Mo Palettes végétales Littoral PDF 3,1 Mo Palettes végétales Moyen-pays des collines PDF 2,5 Mo Palettes végétales Haut-pays PDF 1,9 Mo
05/03/2020 15:03
Calendriers de collecte
de collecte, nous améliorons notre empreinte écologique et évitons un rejet d’environ 12 tonnes de CO2, ce qui équivaut à 14 000 km non parcourus en voiture dans une zone urbaine, ou à 20 trajets entre Paris [...] report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
20/12/2023 15:30
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
09/10/2023 10:27
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
02/06/2023 14:12
Gérer ses déchets
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Installer votre exploitation agricole et transmettre
communale https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Règlement national de l’urbanisme : https://outil2amenagement.cerema.fr/outils/reglement-national-durbanisme-rnu Services Urbanisme des mairies des communes [...] Téléchargez la carte des sites Natura 2000 de la CASA Site classé ou inscrit : Cette législation du 2 mai 1930, a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère [...] d’informations « Réseau RENETA » : https://youtu.be/m5UvJDYeclA La CASA a participée à l’installation de 2 espaces-test sur la commune de Valbonne et à Châteauneuf de Grasse en partenariat avec Mosagri et l’ADEAR
30/07/2024 17:25
Règlements de service et Rapports annuels
rejet temporaire d'eaux de nappe PDF 2,1 Mo Déliberation Participation aux frais de branchement PDF 2,4 Mo Déliberation P.F.A.C. - Harmonisation intercommunale PDF 2,3 Mo Déliberation P.F.A.C. - Complément
30/03/2023 10:15
Recycler
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Télécharger Guide des déchetteries PDF 16,7 Mo
27/09/2023 16:43
Ordures ménagères
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27/09/2023 13:03
Extension de la collecte des végétaux
végétaux PDF 7,9 Mo Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications
22/08/2024 15:37
Travaux de rénovation énergétique
CASA qui ont un projet de rénovation dans leur logement, copropriété ou petit tertiaire de – de 1000 m² Depuis le 1er janvier 2022, des permanences sont organisées sur plusieurs communes de la CASA : COMMUNE [...] vous louez ou que vous destinez à la location Copropriété Propriétaires petite tertiaire – de 1000 m² (aides département confort énergie 06) Sous quelles conditions ? Logement plus de 15 ans Conditions
09/05/2022 17:59
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en [...] on de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Encombrants
s la CASA collecte gratuitement les encombrants sur rendez-vous, jusqu’à 2m³ maximum. Volume maximum collecté par rendez-vous 2m³. Pour les copropriétés la demande de rendez-vous doit être gérée par le [...] autorisés par l’autorité administrative responsable de cet espace public. Selon l’article Article L541-2 du code de l’Environnement « Tout producteur ou détenteur de déchets est tenu d'en assurer ou d'en [...] on de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
04/10/2023 11:15
Le programme développement durable CASA’venir
alternative et encourager le développement de comportements vertueux en matière de mobilité. Objectif 2 : Développer une stratégie d’aménagement durable du territoire, visant à la fois à renforcer sa fo [...] environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04.89.87.71.17 Télécharger Présentation du rapport DD 2023 PDF 5,2 Mo Rapport DD 2023 PDF 12,6 Mo Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo [...] Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Contact Pas d'image Voirie CASA Courriel : voirie@agglo-casa.fr Télécharger Plan général des ZAE PDF 5,2 Mo
17/02/2020 15:28
Electroménager
magazines Autres déchets Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 12:00
Electroménager
magazines Autres déchets Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 11:47
Cartographie des points d'apports volontaires
déchets Zéro déchet Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Actes administratifs
report de rendez-vous Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
27/09/2023 11:06
Formulaires de demandes ou signalements
au 04 92 19 75 00. Entre les lignes Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Toutes les publications Contact Envinet Adresse : Les Genêts - 449, route des Crêtes 06901 Sophia
21/02/2024 11:07
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent [...] transports en commun le vélo le stationnement en parkings relai En cas de pic de pollution sévère (niveau 2), une troisième mesure est l’interdiction de circuler pour les véhicules les plus polluants dans des
27/05/2021 10:23
Lutte contre les nuisances sonores
Loup PDF 22,2 Mo Cartographie stratégique du bruit - Le Rouret PDF 6,3 Mo Cartographie stratégique du bruit - Opio PDF 14,3 Mo Cartographie stratégique du bruit - Roquefort-les-Pins PDF 11,2 Mo Cartographie [...] évaluer la gêne ressentie Comme l’exige la réglementation, les cartes sont réalisées sur la base des 2 indicateurs réglementaires LN et LDEN qui correspondent à des moyennes temporelles et traduisent une [...] du bruit - Bruit routier PDF 30,4 Mo Cartographie stratégique du bruit - Résumé non technique PDF 2,4 Mo
24/12/2019 17:44