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Interview Jean LEONETTI
Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Plan_Partenarial_de_Gestion_de_la_Demande.pdf PDF 1,5 Mo Service_d_Information_et_d_Accueil_des_Demandeurs.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo
11/05/2022 11:27
Historique
Communauté d’Agglomération de Sophia Antipolis. La concertation préalable au projet (L300-2 et R300-1 du code de l’urbanisme) s'est déroulée du 2 mai au 10 juin 2011. Les résultats de cette concertation [...] prolongé de 5 ans en 2018. Consulter l'arrêté de la DUP au format pdf 2015: L'enquête parcellaire phase 1 Dans le cadre du projet d’aménagement du transport en commun en site propre pour le Bus Tram Antibes
19/02/2020 17:12
Gestion des déchets - Mode d’emploi
Quand puis-je sortir mes déchets - Où trouver un point de collecte ? Que mettre dans mon bac ou les bornes de tri ? Téléchargez le guide des déchets Comment solliciter une collecte de mon électro
27/09/2023 11:06
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
bois ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur :
29/07/2024 17:05
Gens du voyage
validité Emplacement (maximum 2 caravanes : 1 double essieu et 1 simple essieu par emplacement) : pour 1 caravane : 3€ par Jour, pour 2 caravanes (1 double essieu et 1 simple essieu) : 4.5€ par Jour, si les [...] caravane ou conjoint/e ou enfants, même emplacement et même branchement, pour 1 caravane pour les personnes âgées de + de 60 ans : 1.5€ par Jour. Prépaiement au plus tard chaque vendredi avant 16h en système [...] 77.16 Tél. : Site de Vallauris – La provençale : 04.89.87.72.48 Télécharger Règlement intérieur PDF 1,4 Mo
24/12/2019 17:44
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
09/07/2024 11:39
Exonération de la TEOM
Conformément à l’article 1521-III alinéa 1 du Code Général des Impôts, le Conseil Communautaire de la Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis peut, par délibération avant le 15 octobre de l’année N [...] accorder une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de [...] demande d’exonération avant le 30 août de chaque année pour une exonération au titre de l’exercice N+1. Cette demande d’exonération doit impérativement être renouvelée chaque année, accompagnée des justificatifs
08/07/2024 15:46
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
phénomène rare et court. Quelles sont les mesures d’urgence transports ? La première mesure (niveau 1) est la limitation de la vitesse dans tout le Département de 20km/h (sans descendre en dessous de 70km/h)
27/05/2021 10:23
Enjeux du projet
déplacements et répondre aux défis du développement durable, sont les enjeux majeurs du Bus-Tram. Enjeux 1 er enjeu: Répondre aux engagements nationaux et internationaux Objectif national à long terme : le [...] des autres modes reste limitée : 22% des déplacements se font à pied ; 6% en transports en commun ; 1% à vélo. Néanmoins, l’attitude des usagers change, avec une plus grande attention aux coûts financiers [...] (cyclistes, piétons). En attendant la première mise en service du bus-tram (2019), les lignes Envibus 1 et 9 empruntent cette voie et le pont qui surplombe la RD535, profitant ainsi des premiers aménagements
19/02/2020 17:07
Encombrants
autorisée à les prendre en charge. » Un dépôt sauvage entraine une contravention pouvant aller jusqu’à 1 500 € d’amende. De ce fait, SOYONS TOUS RESPONSABLES ! Formulaires Pour tous signalements liés à
27/09/2023 11:06
Encombrants
autorisée à les prendre en charge. » Un dépôt sauvage entraine une contravention pouvant aller jusqu’à 1 500 € d’amende. De ce fait, SOYONS TOUS RESPONSABLES ! Formulaires Pour tous signalements liés à
04/10/2023 11:15
Emballages ménagers, journaux magazines
magazines. En 2023, la collecte des déchets Bi flux a atteint 49.6 kg/hab, enregistrant une baisse de 3.1% par rapport à l'année précédente. Toutefois, il est essentiel de souligner qu'il subsiste encore 128
27/09/2023 11:25
Eau et milieux aquatiques
(ancien syndicat de gestion de la Brague dont les missions ont été reprises par le SMIAGE depuis le 1er janvier 2018) a développé un programme pédagogique et ludique de sensibilisation à la gestion de l’eau
20/05/2020 20:20
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
pdf PDF 1,1 Mo 0_PPRE_CASA_Liste_communes_concernees.pdf PDF 543,0 Ko 1.1_PPRE_CASA_Annexes_Etudes_écologiques.pdf PDF 15,5 Mo 1_PPRE_CASA_1_Contexte_et_analyses_prealables.pdf PDF 7,7 Mo 2.1_PPRE_CAS [...] pdf PDF 1,5 Mo 20230531-CASA-DIGvallons-AM_notification.pdf PDF 102,4 Ko AVis_BAT_4513.pdf PDF 2,0 Mo Doc_n_1_-_Rapport_Vallons.pdf PDF 2,1 Mo Doc_n_2_-_Avis_et_conclusions_Vallons.pdf PDF 1,1 Mo Pann [...] A_Fiches_PPRE_-_Secteur_1.pdf PDF 33,1 Mo 2.2_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_2.pdf PDF 16,2 Mo 2.3_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_3.pdf PDF 7,7 Mo 2.4_PPRE_CASA_Fiches_PPRE-Secteur_4.pdf PDF 6,7 Mo 2.5_
28/02/2024 11:39
Déchèteries
et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800
27/09/2023 17:03
Déchetteries
et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800
27/09/2023 11:06
Déchetteries
et de 14h à 17h et fermée le dimanche. La compétence de gestion des déchetteries est transférée au 1 er septembre 2018 au Syndicat Mixte UNIVALOM. Pour tout renseignement, contactez UNIVALOM au 0 800
04/10/2023 11:16
Déchets professionnels
de la TEOM Demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1 Autres déchets Que faire de vos autres déchets grâce aux éco-organismes spécifiques ? Collecte des cartons
27/09/2023 11:09
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
d’impôt sans intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à
09/05/2022 17:23
Diagnostic de la vulnérabilité
diagnostic de vulnérabilité Télécharger Que faire en cas d'inondation ? PDF 1,0 Mo COVID – Précautions lors des diagnostics PDF 1,3 Mo Dépliant d’information CAS’ALABRI PDF 413,3 Ko Affiche PDF 560,6 Ko Contact [...] le cabinet d’expertise prendra rendez-vous avec vous pour la visite d’état des lieux, qui dure entre 1 à 2 heures pour une habitation. Dans un délai de 3 mois vous recevrez le rapport de diagnostic avec
27/04/2020 11:46
Devenir propriétaire
Documentation accession labélisée CASA FICHE P.S.L.A. PDF 177,3 Ko FICHE ACCESSION ENCADREE PDF 298,1 Ko Restez informés Formulaire d’enregistrement
24/12/2019 17:44
Demander un logement social
0 Ko Bilan demande attribution CASA 2024 PDF 1,5 Mo Notice explicative PDF 283,6 Ko Documents réglementaires Conference_Intercommunale_du_Logement.pdf PDF 1,6 Mo Document_cadre.pdf PDF 2,2 Mo Plan Partenarial
11/05/2022 11:25
Demande subvention - Aide à l’acquisition
(association ou personne physique) : Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023 Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus [...] territoire à acquérir un vélo ou vélo à assistance électrique (VAE). Ce dispositif a évolué depuis le 1 er septembre 2023. Pour connaitre les modalités et les démarches à suivre pour obtenir cette aide,
03/08/2020 12:52
Demande aide Achat à partir du 1er septembre 2023 inclus
compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions sont : A compter du 1er septembre 2023 (inclus), les modalités de subventions changent : Les modalités au format pdf PDF 50,1 Ko Je souhaite [...] Pour mieux vous accompagner, le dispositif a évolué depuis le 1er septembre 2023 avec l’entrée : des vélos cargos > jusqu’à 500€ d’aide des vélos pour personnes à mobilité réduite > jusqu’à 750€ d’aide [...] demande pour une association, celle-ci doit être domiciliée sur la CASA • Avoir acheté un vélo après le 1er septembre 2023 inclus (date de la facture faisant foi) • N’avoir jamais fait de demande de subvention
22/09/2023 17:15
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
familiaux inférieurs à 1 200 € ; 200 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi [...] achat d’un vélo ou VAE neuf dont les factures sont antérieures à la date du 1er septembre 2023 et postérieures à la date du 1er septembre 2020 inclus, le dispositif antérieur reste valable, une subvention [...] d’Agglomération Sophia Antipolis pour 2023. En conséquence, si vous avez acheté un vélo ou VAE entre le 1er septembre 2020 inclus et le 31 août 2023 inclus (date de la facture faisant foi) > cliquez sur le
22/09/2023 12:35