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La Sarrée
: A restructure et étendre la zone d’activités économiques existante ; A développer une offre en locaux d’activités mixtes et adaptés aux besoins du territoire (chimie aromatique, l’artisanat, logistique…) [...] nt de la zone d’activités économiques. La Commune de Bar sur Loup a approuvé la révision du Plan Local d’Urbanisme, le 26 septembre 2019, en y intégrant une orientation d’aménagement programmée sur le [...] plateau de la Sarrée. Le dossier est consultable à l’adresse suivante : https://lebarsurloup.fr/plan-local-durbanisme/ Pour aller plus loin… Les délibérations relatives au développement de cette opération
20/02/2020 11:54
Règlements de service et Rapports annuels
délibération du conseil communautaire après avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. Ce règlement définit les prestations assurées par le service, ainsi que les obligations respectives [...] non collectif et prix du service. Il est présenté à la commission consultative des services publics locaux, puis au Conseil Communautaire, conformément aux dispositions de l’article L1413-1 du code général
30/03/2023 10:15
Informations usagers par commune
Collectif : Fosses septiques, filières de traitement autonomes, microstations agréées VEOLIA EAU Unité Locale Assainissement Non Collectif Chemin des Baraques - 06200 Nice email : spanc.cca@veolia.com Tél :
30/03/2023 10:16
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
correspond quant à elle à une infraction de 5ème classe. Il peut en outre exister une règlementation locale sur les tailles des végétaux : il convient de s’informer auprès de sa mairie (codes civils et rural)
29/07/2024 17:05
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
: Végétaliser le bâti : créer des murs, toitures et façades végétalisées, favoriser les essences locales et les espèces mellifères, proscrire l’utilisation de produits phytosanitaires … Offrir des gites
29/07/2024 15:41
Exonération de la TEOM
sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière 2023 des locaux objets de la demande d’exonération, le relevé de propriété des locaux concernés par la demande d’exonération, document sur lequel sont [...] une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures
08/07/2024 15:46
Valoriser son patrimoine foncier en faveur de l’agriculture de proximité
d’Agglomération Sophia Antipolis (CASA) est engagée dans une politique de soutien de l’agriculture locale depuis plusieurs années et plus récemment dans un Projet Alimentaire Territorial. L’objectif est [...] des terres agricoles - cliquez ici pour en savoir + En effet, la demande des citoyens en produits locaux, notamment en fruits et légumes, n’est pas satisfaite, les jeunes agriculteurs peinent grandement [...] impact fort : Contribuer au développement de la filière agricole et à la production d’une alimentation locale ; Valoriser le patrimoine paysager et bâti de nos communes (serres, moulins, oliveraies, restanques
30/07/2024 16:57
Installer votre exploitation agricole et transmettre
démarches d’installation à différents niveaux La mise en relation pour la recherche de terrains ou de locaux Le service agriculture est en lien avec l’ensemble des institutionnels et communes de la CASA ainsi [...] scientifique, légendaire ou pittoresque relève de l’intérêt général. Cette mesure est mise en œuvre localement par la DREAL et les Unités Départementales de l’Architecture et du Patrimoine (UDAP) sous l’autorité [...] sont situées dans le PNR Préalpes d’Azur qui a pour ambition de dynamiser les activités économiques locales. L’accompagnement financier de votre projet de création d’entreprise agricole Les partenaires de
30/07/2024 17:25
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
nouvelle Stratégie Agricole et Alimentaire le 11 décembre 2023 Une évolution du contexte national et local Le Programme National de l'Alimentation et de la Nutrition (PNAN), porté par le ministère des solidarités [...] alimentaire, Accélérer la transition écologique au service d'une alimentation saine, durable et locale pour tous les français Accompagner l'agriculture et les forêts dans l'adaptation au changement climatique [...] transformateurs, les distributeurs, les consommateurs jusqu’à la valorisation des biodéchets. ». Localement, le territoire des Alpes-Maritimes est particulièrement vulnérable en matière agricole et alimentaire
30/07/2024 16:10
10 ans de stratégie agricole
agricole, l’accompagnement à l’installation d’agriculteurs, le soutien à la structuration de filières locales, la sensibilisation du grand public aux enjeux de l’agriculture, un partenariat actif avec les opérateurs [...] ont déjà été engagées : veille foncière SAFER, développement des zones agricoles dans les Plans Locaux d’Urbanisme, soutien financier aux communes pour l’acquisition de terrains agricoles mise à bail
30/07/2024 15:18
L’agriculture du territoire
plantes à parfum (violette, agrumes, roses…) font également partie intégrante de la tradition agricole locale et représentent encore aujourd’hui une activité économique sur la CASA (42% des exploitants agricoles) [...] permettent de valoriser les productions, à haute valeur ajoutée. L’oliveraie fait partie du patrimoine local Par ailleurs, la CASA a la chance de disposer d’un des derniers moulins du Département sur son territoire [...] Le Moulin d’Opio existe depuis 1848, il est un maillon majeur de la filière agricole et oléicole locale du territoire de la CASA et de l’ouest 06. Il reçoit plus de 60% de la production d’olives du département
30/07/2024 11:34
Exonération de la TEOM
sur l’année 2024, la copie de l’avis de Taxe Foncière 2023 des locaux objets de la demande d’exonération, le relevé de propriété des locaux concernés par la demande d’exonération, document sur lequel sont [...] une exonération de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) au titre de l’année N+1 aux locaux à usage industriel ou commercial ayant recours à un prestataire privé pour la collecte de leurs ordures
09/07/2024 11:39
Les rendez-vous de la création-reprise d’entreprise
évoluer. Désormais les entrepreneurs auront le choix pour un entretien individuel sur RDV : Dans les locaux de la CASA ou d’Initiative Agglomération Sophia Antipolis à Sophia Antipolis En visioconférence Dans
06/03/2020 15:56
Histoire de la CASA
communauté de destin » fondée sur la solidarité, Un projet commun garant des identités et des cultures locales, Une priorité donnée aux équipements structurants d’intérêt communautaire, Un développement économique
24/12/2019 17:44
Je souhaite
d’éclairage public Feuilleter Télécharger PDF - 573,5 Ko Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux Feuilleter Télécharger PDF - 697,2 Ko Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF
13/03/2020 16:23
J'habite à
d’éclairage public Feuilleter Télécharger PDF - 573,5 Ko Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux Feuilleter Télécharger PDF - 697,2 Ko Environnement Guide des déchets Feuilleter Télécharger PDF
13/03/2020 16:23
Sophia Antipolis : 1ère technopole d'Europe
Symphony (licorne de la Silicon Valley) . La technopole est aussi un lieu de création de pépites locales, issues à la fois des centres de recherche comme l’INRIA ou le CNRS mais également des deux incubateurs
06/03/2020 15:43
Sophia Antipolis : 1ère technopole d’Europe
Symphony (licorne de la Silicon Valley) . La technopole est aussi un lieu de création de pépites locales, issues à la fois des centres de recherche comme l’INRIA ou le CNRS mais également des deux incubateurs
24/12/2019 17:44
Parenthèse
écoute, un accompagnement et une aide à la réflexion autour des problématiques de couple. Relais local « Cultures du Cœur » Interface entre la culture et les personnes usagers de Parenthèse, en situation
24/12/2019 17:44
Les marchés publics
SIMPLICITI 13290 2023_420 Acquisition d’un logiciel de prospective financière 30 000.00 19/12/2023 LOCAL NOVA 34000 2023_429 Numérisation de documents patrimoniaux pour la MAC Montant maximum : 39 999 28/12/2023
31/03/2021 12:03
Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables (SPASER)
des objectifs concrets pour les années à venir vers un achat public durable, résiliant, éthique et local. Télécharger Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement Responsables PDF 203,0 Ko
14/11/2023 12:13
Les carnets de voyage "Villages & vallées d'Azur"
richesses parfois insoupçonnées. Une terre féconde et valorisée par ses agriculteurs et producteurs locaux encourageant la mise en place de circuits courts et respectueux de l’environnement, indispensables
07/07/2022 09:59
Plan de Mobilité Employeur
place de stationnements sécurisés et abrités, diffusion d’un « kit vélo », mise à disposition d’un local vélo proposant quelques outils et services, de douches, mise en place du Forfait Mobilité Durable
19/02/2020 15:00
Le guide du terroir
technopole, la première d’Europe. La culture de la CASA est aussi forgée de l’ensemble de ses identités locales, de la grande plaisance au jazz en passant par les technologies de pointe et le savoir-faire artisanal [...] offre de véritables lieux de rencontres authentiques et colorés avec l’agriculture, la gastronomie locale et les traditions d’antan. Au fil de ces pages, nous vous invitons à une promenade à travers marchés
27/05/2021 15:44
Appel à Projets - Politique de la Ville
faveur des quartiers prioritaires. La politique de la ville est une politique publique nationale et locale, conduite par l’Etat, les collectivités territoriales et leurs groupements, dans l’objectif : Assurer
09/03/2020 10:03