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Résultats 26 à 41 sur 41 au total
Mes éco-gestes
courses et en utilisant le covoiturage, l’auto-partage. Lorsque je choisis mon véhicule je prends en compte les indices et les normes antipollution. J’adopte une conduite souple, limite ma vitesse et je coupe
09/03/2020 09:46
Trait d'Union
document remis aux parents. Sur décision du Juge aux affaires familiales ou du Juge des Enfants. Un compte-rendu, au terme de la prise en charge, est alors effectué par l’équipe et adressé au juge. Pour quoi
24/12/2019 17:44
Le PAPI : outil de gestion du risque inondation
la mise en cohérence des Plans Communaux de Sauvegarde pour la partie inondation. Axe 4 - Prise en compte du risque inondation dans l’urbanisme : La révision des PPRI réalisée par l’Etat est fondamentale
19/05/2020 12:07
Biodiversité et bâti : Les aménagements favorables à la biodiversité
conditions propices à l’accueil de ces espèces ! Nichoirs à hirondelle de fenêtre - LPO PACA La prise en compte de la biodiversité dans le bâti se fait sur 3 grandes étapes : Végétaliser le bâti : créer des murs
29/07/2024 15:41
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
En cas d’épisode de pollution atmosphérique, des mesures seront prises à compter de l’été 2021 pour informer la population des « bon gestes » à adopter et pour renforcer les actions visant à améliorer
27/05/2021 10:23
Le Projet Alimentaire Territorial 2024-2029
opérationnel 2024-2029 avec la proposition d'une gouvernance cohérente menée par le COPIL prenant en compte les complémentarités des autres PAT communaux de la CASA, des PAT des autres intercommunalités et
30/07/2024 16:10
L'actualité
que les accès aux commerces et les offres de stationnement, pendant toute la durée des travaux. À compter de janvier 2023 à mi 2025 , outre l’insertion du Bus-Tram, ces travaux incluent la réalisation d’un
24/11/2020 09:49
Historique
sur cette d'étude d'impact avant le lancement de l'enquête publique afin d'améliorer la prise en compte de l'environnement dans le projet. Téléchargez l'Avis de l'Autorité Environnementale au format pdf
19/02/2020 17:12
La procédure de demande de logement social
finale d’attribution du logement. Lors de la recherche d’un candidat, les réservataires tiendront compte de la note accordée à la demande. Ils examineront également d’autres aspects comme l’adéquation entre [...] téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
11/05/2022 11:26
WiiiZ, votre service de recharge pour véhicules électriques
dans la transition vers une mobilité décarbonée. L’offre WiiiZ Inauguré le 2 Février 2018, WiiiZ compte aujourd’hui plus de 190 bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables
20/09/2022 20:33
Logement d’Abord
téléphonique tous les jours de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf les mardis et jeudis matin À compter du 3 avril 2023, merci d’adresser vos courriers et documents à l’adresse suivante : Communauté A
19/05/2020 12:36
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
l’ attribution du logement à un des candidats. Lors de la recherche d’un candidat, il est tenu compte de la note accordée à la demande mais d’autres aspects sont également examinés comme l’adéquation [...] j’ai refusé un logement adapté à mes besoins et capacités (pondération négative pendant 3 ans à compter de la notification du refus ou de la non-réponse) - Aucune pièce justificative à fournir pour ce
06/01/2022 15:42
Déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du plan pluriannuel de restauration et d’entretien des vallons valant déclaration loi sur l’eau
autres vallons et cours d’eau du territoire de la CASA sont gérés par le SMIAGE Maralpin pour le compte de la CASA, et sont couverts par une démarche équivalente. Il est important de rappeler que la CASA
28/02/2024 11:39
Lutte contre les nuisances sonores
pondération de +5 dB(A) est appliquée à la période du soir et de +10 dB(A) à celle de la nuit, pour tenir compte du fait que nous sommes plus sensibles au bruit au cours de ces périodes. Les statistiques d’exposition
24/12/2019 17:44
L’agriculture du territoire
de ces cultures pour améliorer les revenus des agriculteurs et agricultrices est donc à prendre en compte. Le risque étant que ce type de cultures devienne plus attractive au détriment de la production
30/07/2024 11:34
Raccordement à l’assainissement collectif
l’exception des appartements et immeubles collectifs, sur toutes les communes gérées en régie à compter du 2 septembre 2024. ( cliquez ici pour télécharger la délibération du Conseil Communautaire ) Le
30/03/2023 10:16