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Emballages ménagers, journaux magazines
Feuilleter Télécharger PDF - 6,2 Mo Environnement Le tri, ma seconde nature Déposez vos emballages en vrac. Inutile de les laver, Il suffit de bien les vider. Télécharger PDF - 2,0 Mo Toutes les publications
27/09/2023 11:25
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
09/10/2023 10:27
J’attends un enfant
Toute personne relevant du régime général Grossesse complexe et/ou Arrivée d’un enfant jusqu’à ses 2ans dans un contexte de fragilité familiale Combien de temps ? 1 an maximum (sauf situation exceptionnelle)
02/06/2023 14:12
Déchetteries
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27/09/2023 11:06
Déchetteries
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04/10/2023 11:16
Déchèteries
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27/09/2023 17:03
Installer votre exploitation agricole et transmettre
communale https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ Règlement national de l’urbanisme : https://outil2amenagement.cerema.fr/outils/reglement-national-durbanisme-rnu Services Urbanisme des mairies des communes [...] Téléchargez la carte des sites Natura 2000 de la CASA Site classé ou inscrit : Cette législation du 2 mai 1930, a pour but d’assurer la préservation des monuments naturels et des sites dont le caractère [...] d’informations « Réseau RENETA » : https://youtu.be/m5UvJDYeclA La CASA a participée à l’installation de 2 espaces-test sur la commune de Valbonne et à Châteauneuf de Grasse en partenariat avec Mosagri et l’ADEAR
30/07/2024 17:25
Règlements de service et Rapports annuels
rejet temporaire d'eaux de nappe PDF 2,1 Mo Déliberation Participation aux frais de branchement PDF 2,4 Mo Déliberation P.F.A.C. - Harmonisation intercommunale PDF 2,3 Mo Déliberation P.F.A.C. - Complément
30/03/2023 10:15
Travaux de rénovation énergétique
CASA qui ont un projet de rénovation dans leur logement, copropriété ou petit tertiaire de – de 1000 m² Depuis le 1er janvier 2022, des permanences sont organisées sur plusieurs communes de la CASA : COMMUNE [...] vous louez ou que vous destinez à la location Copropriété Propriétaires petite tertiaire – de 1000 m² (aides département confort énergie 06) Sous quelles conditions ? Logement plus de 15 ans Conditions
09/05/2022 17:59
Le programme développement durable CASA’venir
alternative et encourager le développement de comportements vertueux en matière de mobilité. Objectif 2 : Développer une stratégie d’aménagement durable du territoire, visant à la fois à renforcer sa fo [...] environnement@agglo-casa.fr Tél. : 04.89.87.71.17 Télécharger Présentation du rapport DD 2023 PDF 5,2 Mo Rapport DD 2023 PDF 12,6 Mo Présentation du rapport DD 2022 PDF 5,4 Mo Rapport DD 2022 PDF 7,9 Mo [...] Programme synthétique CASAVENIR PDF 448,9 Ko Rapport_DD_2019.pdf PDF 4,7 Mo Rapport_DD_2018.pdf PDF 2,8 Mo Rapport_DD_2017.pdf PDF 3,0 Mo Programme action CASAVENIR PDF 1,0 Mo
11/02/2020 14:48
Les voiries communautaires sous gestion CASA
Contact Pas d'image Voirie CASA Courriel : voirie@agglo-casa.fr Télécharger Plan général des ZAE PDF 5,2 Mo
17/02/2020 15:28
Episode de pollution et circulation différenciée / vignette Crit’Air
cours des 4 dernières années, les pics de pollution ayant nécessité des mesures sont survenus En 2017 : 2 jours En 2018 : 3 jours En 2019 : 10 jours En 2020 : aucune journée Ils sont souvent l’été mais peuvent [...] transports en commun le vélo le stationnement en parkings relai En cas de pic de pollution sévère (niveau 2), une troisième mesure est l’interdiction de circuler pour les véhicules les plus polluants dans des
27/05/2021 10:23
Exonération de la TEOM
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08/07/2024 15:46
Lutte contre les nuisances sonores
Loup PDF 22,2 Mo Cartographie stratégique du bruit - Le Rouret PDF 6,3 Mo Cartographie stratégique du bruit - Opio PDF 14,3 Mo Cartographie stratégique du bruit - Roquefort-les-Pins PDF 11,2 Mo Cartographie [...] évaluer la gêne ressentie Comme l’exige la réglementation, les cartes sont réalisées sur la base des 2 indicateurs réglementaires LN et LDEN qui correspondent à des moyennes temporelles et traduisent une [...] du bruit - Bruit routier PDF 30,4 Mo Cartographie stratégique du bruit - Résumé non technique PDF 2,4 Mo
24/12/2019 17:44
Raccordement à l’assainissement collectif
Règlement du service public d'assainissement PDF 1,5 Mo Prescriptions travaux de branchement PDF 222,2 Ko Prescription bacs à graisses PDF 221,8 Ko Coupe type siphon disconnecteur PDF 1,1 Mo En phase de [...] collectif intercommunale depuis le 1er janvier 2022 Télécharger Déliberation CASA PFAC harmonisé PDF 2,3 Mo Seconde délibération PDF 1,5 Mo Anciennes modalités de calcul des participations pour le financement [...] Déliberation du 22 juin 2012 PDF 69,4 Ko Vallauris - Golfe-Juan Déliberation du 23 octobre 2012 PDF 2,0 Mo Villeneuve-Loubet Déliberation du 11 décembre 2014 PDF 755,3 Ko Déliberation du 31 mai 2012 PDF
30/03/2023 10:16
Dispositif fiscal Loc’Avantages : une solution simple
intermédiation locative* Taux de réduction d’impôt avec intermédiation locative* LOC 1 -15% 15% 20% LOC 2 -30% 35% 40% LOC 3 -45% 65% *L’Intermédiation locative consiste à faire appel à un intermédiaire social
09/05/2022 17:23
Le charançon rouge du palmier
ns curatives obligatoires en cas d’infestation d’un de vos palmiers. Télécharger Le charançon PDF 2,7 Mo
27/05/2020 13:30
Comment est calculé le nombre de points attribué à ma demande ?
acte d’état civil Précisions sur le critère de suroccupation lié à la «surface» : - 16 m2 pour 2 personnes et 9m2 par personne supplémentaire Précisions sur le critère de suroccupation lié au nombre de [...] signe le bail et je deviens locataire. Grille de cotation CASA Critères Points Je suis reconnu.e DALO 2 Décision de reconnaissance DALO 60 J’habite un logement indigne Pour justifier le critère, il faut au [...] pièces du logement actuel -1 35 Je suis un.e travailleur ou travailleuse pauvre (relevant du 1er et 2e quartile de ressources) Pour justifier le critère, il faut une des pièces suivantes : Contrat de travail
06/01/2022 15:42
Pic Vert, Pic Epeiche
d’intégrer des rondins ou des troncs, pour constituer des tas de bois (Idéalement, il faut 4 tas de 2 m3 par hectare). Eviter les coupes sanitaires. Malgré leur aspect esthétique, elles ne sont pas essentielles [...] ne permettant pas aux arbres d’arriver à maturité, veiller à préserver certains gros arbres (environ 2-3 par ha), notamment les chênes, hêtres et bouleaux, qui une fois mort, sont très riches en insectes
29/07/2024 15:29
La Mobilité innovante
la technopole avait déjà testé les navettes autonomes dans le cadre d’un projet européen Citymobil2 et posé ainsi les prémices de cette solution. Le projet ENA Le projet Expérimentation Navettes Autonomes [...] sur deux territoires : avenue Roumanille à Sophia Antipolis et à Cœur de Brenne dans l’Indre. Après 2 ans de préparation et de travaux de recherche, l’expérimentation de Sophia Antipolis va débuter le 7 [...] la CASA a lancé un ambitieux programme de recherche permettant d’accompagner un objectif cible de 2 600 salariés de Sophia Antipolis travaillant dans des entreprises installées à proximité (10 mn à pied
19/02/2020 15:34
Demande aide Achat entre le 1er septembre 2020 et le 31 août 2023
entre 1 200 € et 1 600 € ; 100 € par pièce pour les quotients familiaux compris entre 1 600 € et 2 000 €. L’octroi des subventions se fera dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée au dispositif
22/09/2023 12:35
Gestes pour protéger la biodiversité au jardin
Comment l’entretenir ? Il est important de nettoyer les mangeoires régulièrement (une fois toutes les 2 semaines environ). Vous pouvez utiliser du savon doux (type savon de Marseille), et rincer abondamment [...] ou en terre cuite, afin de favoriser l’évacuation de l’eau, et disposez au fond une couche de 1 ou 2 cm de graviers, petits galets ou de billes d’argiles. Pensez aussi à la plaquer contre un mur : la chaleur [...] ni élagage. Par ailleurs, la destruction du nid d’une espèce protégée constitue un délit passible de 2 ans d’emprisonnement et jusqu’à 150 000 euros d’amende. La destruction du nid d’une espèce chassable
29/07/2024 17:05
Emballages en verre et système Cliiink
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27/09/2023 11:06
Prévenir les risques majeurs
à l’information des populations sur les risques majeurs est d’ailleurs inscrit dans l’article L.125-2 du code de l’environnement. L’information préventive doit permettre à chaque citoyen de connaître les
31/03/2020 12:45
Travaux de réhabilitation lourde
ménage Ménages aux ressources très modestes (€) Ménages aux ressources modestes (€) 1 15 262 19 565 2 22 320 28 614 3 26 844 34 411 4 31 359 40 201 5 35 894 46 015 Par personne supplémentaire + 4 526 +
09/05/2022 18:22